Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Terms and Conditions
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Pancake Bureau incluent le coaching professionnel et le conseil en affaires.
Core Terms
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités convenues lors de la commande.
04
Operational Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent être modifiées et seront communiquées aux utilisateurs avant leur application.
Policy Terms
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés à Pancake Bureau.
05
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés à Pancake Bureau.
Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Pancake Bureau ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs liés à l'utilisation de ce site.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.
Reference
HCCH